Livraison gratuite à partir de 200€HT d’achat

Mon Compte

Faq

Contact

Support

Mentions Légales

Mentions Légales

Bienvenue sur Francetiquettes.com. Ce site est la propriété exclusive de la SARL 3W ALPILLES. Conformément à la législation française, voici les informations légales relatives à la gestion et à l’exploitation de ce site.

1. Informations légales

Propriétaire du site :
Le site Francetiquettes.com est la propriété de :
SARL 3W ALPILLES
Société à Responsabilité Limitée au capital de 3.000 €
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Tarascon sous le numéro 982 853 103
Code APE : 47.62Z

Siège social :
SARL 3W ALPILLES
274 Rue des Alpilles
13150 Tarascon
France

2. Contact

Pour toute question, réclamation ou demande d’information, vous pouvez nous contacter de la manière suivante :

  • Email : [email protected]
  • Téléphone : 04 90 92 48 11
  • Écrivez votre numéro de téléphone dans votre message. Nous vous répondrons sous 24 heures.

3. Hébergement du site

Le site Francetiquettes.com est hébergé par :

Learn & Communicate

1 RUE NICOLAS DE STAEL
AVIGNON, 84000
VAUCLUSE
FRANCE
+33 7 55 53 16 83

4. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site Francetiquettes.com est Madame Isabelle BAJWEL, représentant légal de la SARL 3W ALPILLES.

5. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site Francetiquettes.com, incluant, de manière non exhaustive, les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels et bases de données, sont la propriété exclusive de SARL 3W ALPILLES ou de ses partenaires et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de SARL 3W ALPILLES, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

6. Responsabilité

SARL 3W ALPILLES s’efforce de fournir sur le site Francetiquettes.com des informations aussi précises que possible. Cependant, la société ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur le site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Le site Francetiquettes.com peut contenir des liens hypertextes redirigeant vers d’autres sites internet. SARL 3W ALPILLES décline toute responsabilité concernant le contenu de ces sites tiers et ne peut être tenu responsable d’éventuels dommages directs ou indirects résultant de leur accès ou de leur utilisation.

7. Cookies et données personnelles

Pour plus d’informations sur l’utilisation des cookies et la gestion des données personnelles, veuillez consulter notre page dédiée à la Politique de confidentialité et cookies.

8. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. Tout litige relatif à l’utilisation du site Francetiquettes.com sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.


Nous vous remercions de votre visite sur Francetiquettes.com et restons à votre disposition pour toute information complémentaire.